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La maintenance préventive et périodique des machines est une pratique complexe qui doit faire l’objet d’une attention et d’une évaluation particulières dès la conception de l’usine. La formation spécifique des travailleurs joue également un rôle important.
En 2014, l’Émilie-Romagne a mis en place un groupe de travail régional (région Émilie-Romagne, autorités sanitaires locales de Modène et de Reggio Emilia, organisations syndicales et patronales du secteur céramique) pour la prévention des accidents du travail dans le secteur de la céramique, dans le but d’élaborer des lignes directrices partagées pour clarifier les obligations et les responsabilités dans le marquage CE des machines et des installations du secteur.
Le concept d’ensemble de machines
Les niveaux élevés d’automatisation atteints dans les milieux céramiques modernes simplifient le processus de production et facilitent le travail des employés. Les machines, les équipements et les installations doivent être conformes aux réglementations introduites par la directive2006/42/CE.
Dans la directive, le terme ‘machine’ est également défini comme un ensemble de machines ou de quasi-machines disposées et commandées de manière à fonctionner ensemble. De même, avant d’être mises en service ou sur le marché, les machines du secteur céramique devront faire l’objet d’une évaluation des risques appropriée et d’une analyse de conformité.
Le fonctionnement conjoint
Pour définir si une installation fonctionne conjointement, il faut que trois conditions soient réunies simultanément : les unités constitutives doivent avoir une fonction partagée (comme la production d’un produit spécifique), la connexion entre les différentes parties doit être réalisée de manière fonctionnelle, et il doit y avoir un système de commande commun.
Le cycle de production céramique est un exemple clair de machines combinées de manière à fonctionner ensemble.
L’importance de la réglementation pour une évaluation correcte des risques
Dans les installations complexes, comme celles que l’on trouve dans la production de céramique, il est nécessaire de définir contractuellement et a priori qui est responsable de la sécurité. Pour cette raison, plusieurs réglementations ont été élaborées pour préciser le concept de responsabilité dans les environnements de production, à l’intention des fabricants et des utilisateurs qui apportent des modifications aux machines.
Ce type de réglementation renforce davantage les obligations des employeurs, qui sont tenus d’évaluer la conformité des équipements.
Les responsabilités des fabricants
Lors de l’assemblage, les fabricants doivent prendre en compte les problèmes tels que l’interface des opérateurs avec les différentes parties qui composent la machine, la gestion des arrêts de ligne, les modalités d’accès au système et les émissions connexes. Une évaluation globale des risques correcte doit prendre en considération le système de production dans son intégralité.
Les exigences pour assurer la sécurité lors de l’assemblage et de l’entretien
La sécurité de la machine doit être garantie également lors de l’assemblage et de l’entretien. Pour ce faire, le fabricant doit s’assurer que :
- Les Exigences Essentielles de Sécurité du système sont respectées
- Le dossier technique de la machine est constitué et disponible
- Les procédures d’évaluation de la conformité sont effectuées
- Les informations nécessaires sont disponibles dans le mode d’emploi de l’installation
- La déclaration CE de conformité de l’installation est établie et mise à disposition
- Le marquage de conformité CE de l’installation est apposé.
La gestion des urgences
Les mentions figurant dans la directive Machines exigent qu’il y ait une seule gestion des arrêts d’urgence au sein d’une même ligne de production.
Le principe général est que chaque ligne doit être équipée d’un système d’arrêt d’urgence capable de désactiver instantanément toutes les situations potentiellement dangereuses.
L’évaluation globale des risques
La directive-cadre de l’Union européenne sur la SST (santé et sécurité au travail, directive 89/391) introduit l’évaluation des risques comme étant un outil essentiel de prévention. Cet aspect est repris dans les directives ultérieures, dont la directive Machines, qui souligne l’importance de l’évaluation globale des risques, qui doit prendre en compte également l’adéquation de chaque pièce composant l’installation et les risques causés par des assemblages dépourvus du marquage CE.
Le marquage CE en cas d’interventions majeures
Le ‘guide bleu’ de la commission européenne éclaircit également la manière de prendre en compte les modifications apportées aux machines utilisées dans les cycles de production.
La réglementation élaborée à ce sujet stipule qu’un nouveau marquage CE doit être effectué en cas d’interventions majeures pouvant compromettre la sécurité des installations.
La Céramique italienne se conforme au protocole de sécurité au travail
Dans les environnements de production de carreaux, les employeurs s’engagent à respecter les dispositions du décret législatif n° 81/2008 et garantissent la permanence des exigences requises pour les environnements et les équipements de travail.
Pour une application correcte de la directive Machines (2006/42/CE) dans le secteur céramique, les travaux réalisés par le groupe de travail régional (Émilie-Romagne) pour la prévention des accidents du travail constituent un outil d’assistance précieux.
Le guide et les 21 fiches techniques spécifiques fournissent des indications pratiques visant à définir clairement et précisément le rôle des fabricants, des installateurs et des utilisateurs pour une application correcte des dispositions en la matière.
Les documents, officiellement présentés lors de la conférence du 13 juillet 2018 qui s’est tenue à Bologne, sont disponibles sur le lien suivant :
